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Rumeur sur la Société générale : deux blogueurs sanctionnés par l'AMF

Et à la fin, ce sont des blogueurs qui trinquent ? Le 7 novembre 2013, la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a infligé à deux blogueurs une amende de 10 000 et 8 000 euros pour "avoir diffusé une information inexacte" sur la situation financière de la Société générale. Cette sanction intervient deux ans après l'affaire de "la rumeur" sur une possible faillite de la banque à cause de la dette grecque. A l'époque, un journal britannique avait également alimenté cette rumeur à l'origine d'une chute des cours de la banque. Mais curieusement, l'AMF n'a jamais sanctionné le Mail On Sunday, contrairement aux blogueurs. Deux poids, deux mesures ? Pas si simple...

Derniers commentaires

pour un capitalisme raisonnable
Dommage de ne pas avoir relever que l'article de blog est postérieur à la chute du cours de bourse. Bref ils se font condamner à cause d'une rumeur dont ils ne sont pas à l'origine et pour un article de blog qui ne peut pas avoir causé la chute du cours de bourse.
Là, je sens la goutte d'eau qui va faire déborder le vase.

Ce qui est remarquable c'est comment le respect aveugle de la procédure conforte la Déglingue.
Petit blogueur contre Grosse Finance: je crois que Goliath a intérêt faire gaffe....
Monsieur Rochat,

Article clair, brillant... bon je ne vais pas vous lécher les bottes :-D

Ce pendant dans la phrase :
«Pour évaluer la solidité d'une banque ou d'une entreprise, il suffit de comparer ses capitaux et ses dettes.»

Les termes mis l'un à coté de l'autre "capital" et "dette" me gène car c'est la même chose
En effet, le captal est en classe 1 dans le plan comptage général, et s'inscrit dans le passif du bilan.
Le capital est une dette de l'entreprise à d'autres personnes (Actionnaires, financier, clients des banques etc...) et qui est au passif (Crédit)(c'est d'ailleurs pour ça que votre relevé bancaire est au crédit : vous êtes un créancier de votre banque)

Les termes emplois/ressources débit/crédit avoir/dette aurait été plus adéquat, mais bon le fait que vous parliez d'actif et passif est devenu plus clair pour moi

Si non j'avais déjà entendu Les Bâle I / II / III sans vraiment savoir et sans chercher non plus d'ailleurs, maintenant je crois que j'ai compris, se sont les conventions utilisés pour prévoir les risques systémiques
@Constant Gardener : je suis la blogueuse Aliocha et je remercie au passage Sebastien pour son papier très équilibré et la reproduction tout à fait fidèle de notre entretien.

L'AMF peut en effet sanctionner toute personne qui ne respecte pas les règles de marché. Elle n'est pas la seule autorité de marché dans ce cas, c'est une règle de fonctionnement dans toute l'Europe. Il ne s'agit pas de protéger les banques contre les citoyens, mais d'assurer le fonctionnement correct des marchés financiers pour lutter contre les délits d'initié, les manipulations de cours et la fausse information financière. D'ailleurs, récemment un banquier d'UBS a été sanctionné à hauteur de 400 000 euros pour avoir diffusé une information privilégiée. C'est ici.http://www.amf-france.org/Sanctions-et-transactions/Decisions-de-la-commission/Chronologique/Liste-Chronologique/Sanction.html?year=2013&docId=workspace%3A%2F%2FSpacesStore%2F32cf1c39-b2e5-407d-9c76-0aecad280b07 L'idée consiste à faire en sorte que l'information financière soit juste, claire et exacte pour tout le monde dans un domaine où la tentation de fausser les règles pour gagner beaucoup d'argent est très forte. Les acteurs financiers peuvent se livrer à des violations des règles mais pas seulement. Il existe des techniques de passation d'ordres qui font bouger le cours d'une valeur artificiellement et que certains non professionnels des marchés maîtrisent très bien. Un journaliste peut être tenté de recommander une valeur à l'achat parce qu'il l'a en portefeuille. Des conseils, avocats, expert-comptables, peuvent utiliser une information non publique pour investir, au mépris de la règle de l'égalité de tous face au marché. Ce sont ces gens là qui sont visés par "toute personne". Et cela inclut les blogueurs qui participent à la diffusion d'une fausse rumeur. Je ne pense pas qu'il faille en être choqué. La diffusion d'une fausse information sur une société cotée peut être très nuisible, elle peut faire chuter un cours, donc pénaliser les investisseurs parmi lesquels l'épargnant de base, mettre en danger la société elle-même et donc ses salariés, etc.

Maintenant, cela n'empêche pas d'analyser et de critiquer la décision de l'amf. Eolas l'attaque sur les droits de la défense. Je ne partage pas son avis. L'AMF est ce qu'on appelle une autorité administrative indépendante. Il en existe une cinquantaine en France dont une grosse poignée est dotée de pouvoirs de sanction. Parmi celles-ci, l'amf apparait en pointe dans le respect des droits de la défense. Ce n'est pas moi qui le dit mais l'organe rassemblant les avocats qui plaident régulièrement devant ces autorités dans un rapport téléchargeable ici
Au demeurant, j'invite à lire la décision, elle montre que les intéressés n'ont pas répondu à la commission durant près d'un an, malgré les différents courriers reçus. Or, ils pouvaient répondre avant les poursuite, puis ensuite répondre à la notification de griefs, puis être entendus par le rapporteur et, enfin, plaider leur cause lors de la séance publique de jugement. Le recours à un avocat n'est pas obligatoire, donc ça ne leur coûtait rien du tout. Il est dommage qu'ils ne l'aient pas fait.

Ils auraient pu argumenter sur le bien fondé de leur analyse et répondre à l'amf qui semble-t-il y a vu pour sa part une erreur inexcusable de la part de personnes se présentant comme des professionnels :
Extrait : "Considérant qu’il ne pouvait pas échapper au mis en cause, en sa qualité d’ancien professeur des universités enseignant l’analyse financière, qui avait procédé à une lecture attentive de la documentation de la Société Générale - dont le document de référence et les états financiers consolidés résumés au 30 juin 2011 auxquels renvoyait son article - que cet établissement de crédit ne comptabilisait pas que des titres de dette sous la ligne « Instruments de capitaux propres et réserves liées » ; qu’il a donc eu pleinement conscience de l’inexactitude, au regard des règles comptables en vigueur et des principes de « Bâle II », de l’information qu’il a diffusée le 14 août 2011 sur son blog ;"

Ils pouvaient aussi invoquer la liberté d'expression, contester l'accusation d'avoir délibérément diffusé une information fausse. Pour l'américain, il était possible de soulever des arguments de procédure liés à son éloignement, bref, il y avait des tas de choses à répondre et objecter. En l'espèce, le silence était la pire stratégie...
Merci pour ces explications

C'est plus clair pour moi quand au fonctionnement de cette autorité
"L'AMF peut en effet sanctionner toute personne qui ne respecte pas les règles de marché."
Pourquoi pas? Quelqu'un qui intervient sur un marché doit respecter ses règles, sinon il est sanctionné par l'autorité ad hoc. Ce n'est pas vraiment contestable (à condition bien sûr que les garanties de droit existent).
Mais le problème n'est pas là. Les 2 blogueurs sanctionnés ne sont pas des acteurs sur le marché. C'est comme si un arbitre de football avait le droit de coller une amende à un spectateur parce qu'il aurait critiqué à tort un joueur.
Apparemment, ce pouvoir donné à une autorité administrative indépendante (de qui?) ne vous choque pas. Moi si.
"Ils pouvaient aussi invoquer la liberté d'expression"
Bah oui. C'est tellement évident qu'ils ont dû penser que nous vivions en démocratie, et qu'ils n'avaient pas à se justifier. Je me demande bien d'ailleurs quelle est la valeur constitutionnelle d'un tel pouvoir donné à une autorité administrative indépendante (de qui?)?
Entendons nous bien : je ne critique pas cette décision de l'AMF. Qu'elle soit justifiée ou non selon ses critères m'importe peu. Ce qui est odieux, c'est que l'AMF soit habilitée à faire cela. Alors qu'il existe une loi (article 27 de la loi du 29 juillet 1881) et des tribunaux pour la faire appliquer selon le droit commun.
Nota : j'adore votre phrase La diffusion d'une fausse information sur une société cotée peut être très nuisible, elle peut faire chuter un cours, donc pénaliser les investisseurs parmi lesquels l'épargnant de base, mettre en danger la société elle-même et donc ses salariés, etc.. Donc çà, c'est plus important pour vous que la liberté d'expression?

Donc çà, c'est plus important pour vous que la liberté d'expression?


Faut arrêter de brandir la liberté d'expression comme si c'était un absolu au dessus de tout. Dans tous les pays considérés démocratiques il y a de nombreuses exceptions à celle-ci. Par exemple aux Etats-Unis, souvent pris en exemple comme pays très permissif en la matière, le droit à la liberté d'expression est restreint dans de nombreux domaines: http://en.wikipedia.org/wiki/Freedom_of_speech_by_country#United_States
Vous soulevez la sempiternelle question de la liberté d'expression conçue comme le droit de dire des conneries...et je vous rejoins, il faut en effet tout entendre, si c'est juste on y a tout intérêt, si c'est faux, on a le loisir de corriger (Stuart Mill en très synthétisé). Cela étant, ce n'est pas tout à fait le sujet ici. L'AMF ne dit pas que les intéressés ont abusé de leur liberté de critiquer les comptes de Socgen (rien dans ses règlements à ma connaissance ne lui donne ce droit), elle dit qu'en tant que professionnels de la finance, ils ne pouvaient pas raisonnablement soutenir une telle démonstration et qu'ils ont donc diffusé une fausse information (ça elle a le droit et même le devoir de le punir). En clair, elle les accuse d'avoir sciemment embrayé sur une rumeur lancée depuis la Grande-Bretagne et démentie entre temps (calendrier à vérifier je le dis de tête), en l'habillant d'un pseudo développement technique. Pour faire simple, ils sont poursuivis pour mensonge délibéré. C'est pour ça que c'est dommage que les intéressés ne se soient pas expliqués pendant l'année de procédure où ils ont été invités par l'amf à le faire. Surtout que le dossier n'est pas si solide que ça, il ne me semble pas qu'ils aient fait bouger le cours, ils ne sont pas accusés d'avoir tiré un avantage personnel financier dans l'histoire, donc une bonne défense pouvait faire disjoncter l'accusation. Maintenant, il est vrai que si ça avait été une petite boite cotée et pas Socgen, il n'y aurait peut-être pas eu de poursuites. Et il est vrai aussi qu'il a pu y avoir la tentation d'envoyer un message aux internautes, de faire un exemple sur le mode : notre compétence s'étend aussi à la toile. Seulement faire un exemple dans un état de droit, ça n'est possible que si on peut rendre une décision juridiquement fondée d'où mon regret qu'aucune contradiction n'ait été apportée à l'amf. Et puis franchement, un coup de semonce aurait suffit et c'est sans doute ce qu'aurait obtenu un avocat : une sanction pécuniaire symbolique. Ici les blogueurs, ou au moins celui qui n'est pas aux Etats-Unis, ont payé l'illusion d'impunité et de liberté d'expression absolue lié à leur activité sur Internet. Et ça fait un précédent, ce qui est très fâcheux.
Je crains que vous n'ayez pas compris ce que j'ai écrit : je me contrefous du bien ou du mal fondé des sanctions prises par l'AMF. Je m'insurge du fait qu'elle ait le droit de les prendre, encore une fois vis-à-vis de gens qui ne sont pas acteurs des marchés qu'elle est supposée contrôler. Si ces blogueurs ont contrevenu à la loi, il y a des tribunaux - correctionnels - pour les juger. Je m'étonne que vous trouviez normale cette "justice" parallèle.
A quand une Autorité des Marchés du Poulet, qui aurait le droit de vous infliger une amende parce que vous auriez écrit que les poulets Doux sont [s]dégueu[/s] beaucoup moins bons que ce qu'affirment les publicités de la maison Doux?
A partir du moment où ces gens se mêlent du marché en faisant profession ou distraction intensive de commenter ce marché, alors ils se positionnent eux-mêmes en acteurs de ce marché. Votre exemple est singulièrement mal choisi.
En quoi cet exemple est-il singulièrement mal choisi, si je peux me permettre?
Parce que les intéressés se placent eux-mêmes sous l'empire de l'amf en se positionnant en tant que professionnels des marchés. La même analyse développée par un blogueur lambda commentant les rumeurs sur Socgen n'aurait sans doute pas été poursuivi. Non pas parce que juridiquement il aurait échappé au fameux "toute personne", il aurait été dedans comme tout le monde, mais parce qu'en ne se présentant pas en spécialiste, il aurait été difficile à poursuivre et au fond sans grand intérêt. J'en reviens toujours à la même chose, la liberté d'expression n'est pas en cause en soi, c'est la liberté pour un expert de dire des choses fausses en se parant du titre d'expert qui a été sanctionnée. Notamment parce que l'expert n'a pas daigné se défendre et expliquer en quoi il avait raison ou, au minimum en quoi il avait pu se tromper de bonne foi. Gardez à l'esprit que c'est l'expert financier qui s'exprime sur un blog qui est puni, pas le blogueur en tant que blogueur.
Désolé, vous n'arriverez pas à me convaincre.
Le pouvoir de police de l'AMF utilisé ici découle de la volonté de sanctionner des manipulations de cours. Déjà, c'est critiquable (normalement, c'est le rôle de la Justice; la prolifération d'Autorités - plus ou moins - indépendantes n'est pas un bon signe sur l'état de la démocratie) . Mais qu'elle puisse utiliser ce pouvoir pour punir quelqu'un dont le seul crime est d'avoir publié des analyses qui déplaisent à la Société Générale, au motif qu'elles seraient fausses, montre bien que nous sommes sortis du domaine de la démocratie pour entrer dans le religieux.
Ben moi, çà me désole. Et çà m'énerve.
Quand on voit la composition de l'AMF, c'est tout de même absurde qu'elle dispose du moindre pouvoir de sanction. Comme le rappelle O. Berruyer, 8 membres sur 12 de la commission de sanction sont nommés par le ministre de l'économie.

On a pas pensé la séparation des pouvoirs pour la saper à coup d'autorités indépendantes.
Bah l'AMF, comme les autres financières, vient juste de signer son aveu d'impuissance. Ils sont incapables de poursuivre un délit d'initié donc il tape sur le petit blogueur. Il suffit de voir, il y a une semaine énorme délit d'initié sur les auditions de Janet Yellen au Sénat, à tel point qu'ils ont du lâcher le communiqué précocement pour éteindre l'incendie mais les acteurs de marchés ne subiront aucune condamnation et le petit blogueur qui publie une information que personne ne lit lui est condamné. Et ça n'a rien à voir avec le fait de respecter une procédure un cache-sexe honteux du petit fonctionnaire.
C'est quoi cette définition d'actif et de passif ?

L'actif est tout ce qui rapporte.
Le passif est tout ce qui coûte de l'argent.

Si une dette coûte de l'argetn, un investissement dans l'immobilier coûte aussi de l'argent à cause de l'entretien et des taxes foncières.

Un immobilier loué est un investissement actif.
Un immobilier non loué est un investissement passif.

Mais le plus important dans un bilan actif-passif, c'est estimer les risques : tout bon parisien voituré a une réserve pour les amendes de stationnement, par exemple.
Je lis depuis des années le blog de Chevallier,
il est excessif sur la forme c'est certain, mais je trouve un peu gonflé que vous disiez
qu'il ne parle pas de la remise en question des normes.

Il en parle dans tous ses posts!!!!!!!!


A vrai dire, il ne parle meme que de ca depuis au moins 5 ans!!!!!
[quote=Sébastien Rochat]Tout simplement parce que Bâle III considère que le risque de défaut d'un Etat est nul. Ce petit tour de passe passe financier a une vraie influence sur les fameux "ratios" et aurait tendance à gonfler artificiellement la solidité des banques. C'est en tout cas la thèse de Berruyer.

Attendez, je veux bien qu'on prenne toutes les précautions, mais enfin il faut rester serieux. Depuis la grèce a fait défaut, donc ce ration nul était erronné, donc la solidité des banques était artificiellement gonflée. On ne peut pas présenter ça comme une hypothèse.

Soit, un ratio (capitaux propres/dettes) de 2% et non des 9,3% affichés par la banque. En clair, la situation de la banque est fragile.
Idem, pourquoi cette litote? La situation de la banque était catastrophique, et d'ailleurs l'état a bien du la soutenir, à la suite de quoi c'est la BCE qui les soutient (toutes ces banques) à coup de LTRO. C'est à dire qu'on paye, ou plutôt qu'on va payer, parce que tout ça est financé par de l'endettement de la BCE (et si elle fait faillite, on va le sentir passer) et génère un endettement dramatique des états. Je ne veux pas mettre de tête sur des piques mais on en est à un stade beaucoup trop avancé de la crise pour minimiser ces problèmes dramatiques.

Il faut aussi ajouter ce qu'avait pointé Paul Jorion: il y a une énorme incohérence entre cette manière de ne pas considérer que les états puisse faire défaut, et le fait de leur donner à chacun un taux différent en fonction d'une estimation de leur risque de crédit spécifique. Soit on considère que l'Europe garantit les empruns grecs et dans ce cas il n'y a pas de raison qu'ils aient un taux différent de l'allemagne, soit on leur prète au taux qu'on a utilisé mais dans ce cas là il ne faut pas se faire passer pour un sauveur: on fait simplement des affaires.
Faut être vicieux de lire un article aussi compliqué maintenant !
J'ai lu ( je suis fou ) mais je ne crois pas avoir tout compris...
gamma
Merci pour cet article.

J'avais lu l'article d'Olivier Berruyer sur son blog, et son argumentation était convaincante. Mais le fait que la question technique du ratio Bale III n'ait pas été clairement expliqué dans l'article originel n'était évidemment pas mentionné par Berruyer, et ça change quand même beaucoup à mes yeux. Ainsi que les questions de procédure de l'AMF, qui relèvent du droit et non de la comptabilité, dont Berruyer est spécialiste, puisque c'est son métier. Il reste qu'il faudrait quand même s'interroger sur ce qu'est l'AMF (ex-COB) dans un monde financier dérégulé: un nombre considérable d'échanges et de réalités bancaires échappe à son contrôle (shadow banking, trading à haute fréquence, délits d'initiés), en toute légalité: elle n'est réduite qu'à juger ou les voleurs de poules (cet article), ou les brebis galeuses (Marc Fiorentino, financier médiatique), sans avoir accès à l'essentiel du système (d'où, par exemple, le cas Kerviel). Cela mériterait une analyse approfondie de ce qu'est l'AMF de la part d'@si surtout que j'ai vu sur Internet une vidéo d'une conférence de Gael Giraud lequel, répondant à une question, ne remettait pas en cause la qualité des hommes qui la dirigent, mais la faiblesse de ses moyens et financiers, et procéduraux dans un monde dérégulé. En gros, l'AMF est là pour servir de cautère sur la jambe de bois qu'est le marché hors de contrôle.


Par ailleurs, j'apprécie beaucoup le blog les-crises: Olivier Berruyer fait un travail sérieux d'information citoyenne (sur le chômage américain, sur la dette américaine, sur l'évolution économique de l'eurozone, etc.). Je reste dubitatif quand l'auteur sort des sentiers qu'il maîtrise (pourquoi avoir fait une reprise de billet, sans commentaire, sur l'affaire Léonarda, par exemple?); de même que sa reprise hebdomadaire systématique des vidéos d'Olivier Delamarche, Philippe Béchade sur BFM Business me pose problème, en ce qu'il s'agit d'une litanie quasi religieuse d'un propos apocalyptique, même s'il est argumenté (résumé: "on va dans le mur", ce sur quoi tout le monde est d'accord), et que ces vidéos restent inférieures à l'approfondissement pédagogique proposé par Berruyer dans ses dossiers. Et qu'il reste la question: quand le mur est atteint, keskonfait?
"la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a infligé à deux blogueurs une amende de 10 000 et 8 000 euros pour "avoir diffusé une information inexacte" sur la situation financière de la Société générale."
Rêvons que l'Autorité des marchés financiers inflige une amende à chaque journal (en particulier économique) qui diffuse une information inexacte.
Nous n'aurions plus à nous soucier du déficit budgétaire.
Rien qu'à chaque interview de Moscovici ... ou de n'importe quel patron de grande entreprise ... ce serait le jackpot!
Sur le fond : c'est quand même une histoire hallucinante. Imaginons que les blogueurs en question aient surestimé la solidité de la Banque. La même diffusion d'information inexacte aurait-elle été sanctionnée?
Comme le dit fort justement Berruyer, notre régime politique n'est plus une démocratie mais une banquarchie (banquanarchie?).
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