La cour d'appel de Versailles a rendu sa décision ce matin, condamnant TF1 à verser entre 14 000 et 17 000 euros à chacun des candidats qui avaient participé à l'émission de téléréalité entre 2003 et 2007. Victoire et défaite en demi-teinte pour chacune des parties, donc. Pour TF1 production, qui redoutait le montant qu’allait réclamer la justice pour dédommager les anciens candidats, "c’est un soulagement" : "La cour d’appel a résisté aux prétentions les plus folles de Me Assous [avocat des plaignants, ndlr], car sur la fixation du préjudice on est très loin de ses demandes " a déclaré a l’AFP Edouard Boccon-Gibod, le président de TF1 production.

Le verdict rendu ce matin fait suite à un long feuilleton qui oppose depuis plus de cinq ans TF1 production à d’anciens candidats. Ces derniers sont appuyés dans leur démarche par Assous, qui a consacré sa carrière à faire reconnaître les candidats à des émissions de téléréalité comme des travailleurs banals.

L’histoire comprend trois grands chapitres, constitués de trois vagues de procédures, menées à chaque fois par Assous. Même si @si a suivi le dossier depuis le début de l’affaire en novembre 2005, il est difficile de savoir si les plaignants restent les mêmes d’une procédure à l’autre.

Trois premiers candidats avaient obtenus gain de cause le 30 novembre 2005, les Prud’hommes leur ayant donné raison, "jugeant qu'ils avaient bien accompli «un travail», fût-ce dans un décor de rêve. Les règlements de participants avaient alors été requalifiés en contrats de travail à durée déterminée"; comme nous l’expliquions dans une enquête. La cour d’appel de Paris avait validé ce jugement en février 2008 et condamné la société Glem (filiale de TF1) pour travail dissimulé. Les trois participants avaient touché 27 000 euros chacun à titre d’indemnisation.

Nous revenions aussi sur l’affaire en juin 2009 alors que Glem s’était pourvu en cassation. La justice lui avait donné tort sur le point principal, comme le rappelle un article du Figaro.fr, la cour de cassation avait considéré que la participation à une émission de téléréalité représentait un travail et justifiait donc un contrat de travail. Assous s’était réjoui: "Les sociétés de production ne pourront plus disposer des individus comme ils l'ont fait depuis des années, 24 heures sur 24, en leur faisant faire n'importe quoi". Toutefois la cour avait annulé la condamnation de TF1 pour travail dissimulé, estimant que la société n’avait pas contourné la loi "intentionnellement".

Entre temps, en avril 2009, nous signalions que le conseil des Prud’hommes de Boulogne-Billancourt avait attribué une somme modeste (800 à 1200 euros) à 24 anciens participants, qui avaient obtenu que les règlements qu’ils avaient signés soient requalifiés en contrat de travail.

L'ensemble des procédures pourrait bien coûter cher aux chaînes, qui produisent des émissions de téléréalité. Selon un article paru dans Télérama.fr, Assous aurait encore 240 potentiels clients :" Et il va y en avoir beaucoup d'autres, attirés par l'idée de se voir verser 1 420 euros par jour de travail ! ", promet-il. D'après Télérama, l'avocat a fait ses comptes :" Il y a environ 1 500 ex- candidats de télé-réalité : avec une moyenne de 25 jours par émission, ça fait donc : 1 500 x 25 x 1 420 euros par jour : ça peut encore coûter 50 millions aux producteurs de télé-réalité ! ". Pas mal, mais ça ne pèse pas très lourd face au 1,25 milliard d'euros de recettes publicitaires de la téléréalité, telles qu'elles ont été estimées par l'avocat sur le site des Echos.

Et un cumulonimbus de plus pour notre dossier Nuages sur la téléréalité.