Brève

Omar et Fred perdent face à Youtube

La rédaction

30 septembre 2009 Maj: 30 septembre 2009

Omar et Fred, les deux humoristes de Canal+, ont été déboutés dans leur procès contre YouTube,

Omar et Fred, les deux humoristes de Canal+, ont été déboutés dans leur procès contre YouTube, . Ils reprochaient à la plate-forme d'hébergement de vidéos d'avoir laissé perdurer la diffusion d'images du DVD de leur Service après vente des émissions.

Ce sont 33 vidéos disponibles sur YouTube, au total visualisées plusieurs centaines de milliers de fois, que les deux comiques du Grand Journal pointaient. Le propos des plaignants visait à démontrer que YouTube n'était pas qu'un simple hébergeur, mais aussi un éditeur qui pouvait - via les recettes publicitaires du site - tirer un avantage de cette diffusion non autorisée d'extraits de leur DVD.

En fait, la responsabilité civile de YouTube, ou de tout autre hébergeur de contenus, ne peut être engagée que lorsque les documents incriminés ne sont pas systématiquement retirés du site. C'est ce que précise la Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, art. 6) : si l'hébergeur "agit promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible", aucune poursuite n'est envisagée.

Dans le cas du litige avec Omar et Fred, YouTube avait fait preuve de bonne volonté en supprimant toutes les vidéos pointées par les deux artistes, en s'appuyant sur les mises en demeures reçues et qui ne comportaient, selon PCinpact, "ni titres ni adresse URL des contenus" et oubliaient même parfois "le nom des internautes qui les avaient postés".

Dans une affaire identique, l'humoriste français Jean-Yves Lafesse n'avait pu obtenir les 5 millions d'euros qu'il réclamait à Dailymotion et YouTube, mais avait cependant perçu de Dailymotion 5 000 euros de dommages-intérêts, pour le retrait trop tardif d'un des documents mis en cause.

(Par Benjamin Vincent)

Davantage de détails concernant la défaite de Lafesse face à MySpace, YouTube et Dailymotion ici et là.