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Crimes contre l'humanité : enquête contre Assad en France
Un an et neuf mois. C’est le temps qu’il aura fallu à la justice française pour s’intéresser aux 55 000 photos de cadavres syriens et au rapport accusant ouvertement le régime de Bachar al Assad de "crimes contre l’humanité" publié en janvier 2014. Le tout, deux jours avant la publication des bonnes feuilles dans la presse européenne d’un livre, français, sur le sujet. Pourquoi la justice française se réveille-t-elle aujourd’hui ? Et d’où vient et que contient ce fameux "rapport César" ?
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Derniers commentaires
Après les fausses armes de destruction massives et les nombreux mensonges déclencheurs de guerre encore une mise en scène qui vient dont ne sait où...
Bref toujours la même propagande mais désormais les citoyens sont lucides et éveillés !
Bref toujours la même propagande mais désormais les citoyens sont lucides et éveillés !
Cela fait belles lurettes que la France ne représente plus rien d'un point de vue indépendance militaire.
La France gouvernée par Hollande (et Sarko avant) est un pays caniche des USA.
La France et les USA n'ont jamais attaqué un des 60 camps d'entraînements de Deash.
Voici quelques vérités à dire à ces pays "occidentaux" :
- ils sont capables de savoir qu'il y a de l'eau qui coule et qui est salée en plus sur la planète Mars à 225 millions de kilomètres, mais pour les camps d'entraînements djihadistes c'est plus compliqué !!!
- Obama et son caniche français Hollande n'ont jamais frappé un des 60 camps de Daesh
- en 4 jours les USA ont envahi et pris le contrôle de l'ensemble de l'Irak, tués 600000 personnes et neutralisé l'entièreté de l'armée irakienne. Et à présent, ils ne seraient pas capable de mettre hors d'état de nuire, une horde d'assassins, de trafiquants de drogue et de violeurs d'enfants que l'on appelle Daesh.
Alors l'enquête contre Assad, ils savent où ils peuvent se la foutre, se la carrer ces chiots des américains que sont Hollande et Fabius. Des minables.
J'ai honte pour la France.
La France gouvernée par Hollande (et Sarko avant) est un pays caniche des USA.
La France et les USA n'ont jamais attaqué un des 60 camps d'entraînements de Deash.
Voici quelques vérités à dire à ces pays "occidentaux" :
- ils sont capables de savoir qu'il y a de l'eau qui coule et qui est salée en plus sur la planète Mars à 225 millions de kilomètres, mais pour les camps d'entraînements djihadistes c'est plus compliqué !!!
- Obama et son caniche français Hollande n'ont jamais frappé un des 60 camps de Daesh
- en 4 jours les USA ont envahi et pris le contrôle de l'ensemble de l'Irak, tués 600000 personnes et neutralisé l'entièreté de l'armée irakienne. Et à présent, ils ne seraient pas capable de mettre hors d'état de nuire, une horde d'assassins, de trafiquants de drogue et de violeurs d'enfants que l'on appelle Daesh.
Alors l'enquête contre Assad, ils savent où ils peuvent se la foutre, se la carrer ces chiots des américains que sont Hollande et Fabius. Des minables.
J'ai honte pour la France.
"Mais des crimes commis en Syrie peuvent-ils relever de la justice française ? Oui, en vertu du principe dit de "compétence universelle" qui concerne les crimes les plus graves, dont les crimes de guerre. Mais la France a une vision particulièrement restrictive de cette compétence universelle (contrairement à l’Espagne ou à l’Allemagne par exemple) : elle ne s’estime compétente que si l’auteur des faits se trouve en France, ou si une des victimes a la nationalité française."
Il ne s'agit donc pas d'une compétence pénale universelle, qui suppose qu'un juge puisse poursuivre un individu indépendamment de sa nationalité pour des crimes sur des victimes indépendamment de leur nationalité et indépendamment du lieu où ils ont été commis.
La compétence exercée au titre de la nationalité de l'auteur du crime ou de la nationalité de sa victime s'appellent respectivement, en droit international, la compétence personnelle active et passive.
Voilà, c'est à la fois peu et beaucoup, car l'emploi dans votre article de l'expression "compétence universelle" laisse entendre au lecteur que le juge pénal français peut poursuivre n'importe quel crime dès lors que sa nature est "internationale", comprenez par là "crime contre l'humanité, de génocide, de guerre, voire d'agression". C'est faux.
Le seul texte prévoyant une telle compétence (et encore ultra limitée) est la loi transposant en droit français le statut de Rome de la Cour pénale internationale. Mais les verrous sont si forts qu'en fait de compétence universelle on se retrouve avec rien du tout. Un point complet sur la question (et accessible aux non juristes) est consultable ici.
Il ne s'agit donc pas d'une compétence pénale universelle, qui suppose qu'un juge puisse poursuivre un individu indépendamment de sa nationalité pour des crimes sur des victimes indépendamment de leur nationalité et indépendamment du lieu où ils ont été commis.
La compétence exercée au titre de la nationalité de l'auteur du crime ou de la nationalité de sa victime s'appellent respectivement, en droit international, la compétence personnelle active et passive.
Voilà, c'est à la fois peu et beaucoup, car l'emploi dans votre article de l'expression "compétence universelle" laisse entendre au lecteur que le juge pénal français peut poursuivre n'importe quel crime dès lors que sa nature est "internationale", comprenez par là "crime contre l'humanité, de génocide, de guerre, voire d'agression". C'est faux.
Le seul texte prévoyant une telle compétence (et encore ultra limitée) est la loi transposant en droit français le statut de Rome de la Cour pénale internationale. Mais les verrous sont si forts qu'en fait de compétence universelle on se retrouve avec rien du tout. Un point complet sur la question (et accessible aux non juristes) est consultable ici.
Russie, Syrie, Iran, Etats-Unis, France, Ukraine, y a t il du politique là dedans?
Tout un article sur la volonté de Fabius de condamner Assad sans parler du début de l'action militaire russe contre l'EI en soutient à Assad, c'est fort.
Action militaire qui propose conformément à un monde multipolaire de s'allier tous contre l'EI, pas seulement sous l'égide des Etats-Unis. Ce qui rend malaaaaade les zétazunis.
La vision unipolaire US, c'est tous, mais sous le commandement US. Fabius, au pied^^ tu vas mordre Assad. @si y a vu du politique? Naaaaaaan quand même^^ Pas possible.
Pendant ce temps, 6 millions de morts au Congo. Fabius cherchera-t-il des victimes françaises? Ce n'est pas vraiment une question.
Je suis déçu de voir à quel point notre politique extérieure est définie par d'autres intérêts. Et par la complicité démédias. Mais cela vous étonne-t-il encore...
Tout un article sur la volonté de Fabius de condamner Assad sans parler du début de l'action militaire russe contre l'EI en soutient à Assad, c'est fort.
Action militaire qui propose conformément à un monde multipolaire de s'allier tous contre l'EI, pas seulement sous l'égide des Etats-Unis. Ce qui rend malaaaaade les zétazunis.
La vision unipolaire US, c'est tous, mais sous le commandement US. Fabius, au pied^^ tu vas mordre Assad. @si y a vu du politique? Naaaaaaan quand même^^ Pas possible.
Pendant ce temps, 6 millions de morts au Congo. Fabius cherchera-t-il des victimes françaises? Ce n'est pas vraiment une question.
Je suis déçu de voir à quel point notre politique extérieure est définie par d'autres intérêts. Et par la complicité démédias. Mais cela vous étonne-t-il encore...
Vous pourriez au moins dire que le gouvernement syrien nie les faits et dit que les photos n'ont pas été prises en Syrie.
ASI n'a toujours pas compris qu'on nous pipotait sur la Syrie et qu'avoir plus confiance en Assad qu'en Fabius sur quoi que ce soit concernant la Syrie relevait d'un chauvinisme pavlovien dans lequel se complaisent nos médias. Et ASI aussi... (voir notamment l'usage supposé par Assad d'armes chimiques en 2013 alors qu'il n'y avait absolument aucun intérêt si ce n'est franchir comme un fait exprès la "ligne rouge" d'Obama - complètement débile)
On paye qd même nos abonnements pour autre chose que ça. Si vous travaillez, vous y arriverez. Ca n'est pas très compliqué.
Vous dites à la fin qu'il y a au moins un peu de "politique" dans cette affaire ce qui est déjà pas mal par rapport à la concurrence mais ne pas examiner la possibilité que cette affaire soit complètement bidonnée (payé par le Qatar...) relève quand même de la faute professionnelle.
Je vous rappelle que si le parlement anglais a refusé de taper sur la Syrie en 2013, c'est parce que l'affaire des "armes chimiques d'Assad" avaient eu un peu trop un goût d' "armes de destruction massive" pour de nombreux députés anglais. Ca aussi n'a pas été expliqué au public français.
Le suivisme et le manque de scepticisme d'ASI sur les interventions françaises récentes et leurs motivations ne font pas honneur à l'intégrité du site. Encore une fois, il ne faut pas gratter beaucoup pour tomber sur du très très juteux. Pourquoi ASI passe-t-il systématiquement à côté?
NB: Il y a quand même eu Berruyer sur l'Ukraine mais c'est pas suffisant. Juste un peu mieux que les autres. Pourquoi pas bien mieux?
ASI n'a toujours pas compris qu'on nous pipotait sur la Syrie et qu'avoir plus confiance en Assad qu'en Fabius sur quoi que ce soit concernant la Syrie relevait d'un chauvinisme pavlovien dans lequel se complaisent nos médias. Et ASI aussi... (voir notamment l'usage supposé par Assad d'armes chimiques en 2013 alors qu'il n'y avait absolument aucun intérêt si ce n'est franchir comme un fait exprès la "ligne rouge" d'Obama - complètement débile)
On paye qd même nos abonnements pour autre chose que ça. Si vous travaillez, vous y arriverez. Ca n'est pas très compliqué.
Vous dites à la fin qu'il y a au moins un peu de "politique" dans cette affaire ce qui est déjà pas mal par rapport à la concurrence mais ne pas examiner la possibilité que cette affaire soit complètement bidonnée (payé par le Qatar...) relève quand même de la faute professionnelle.
Je vous rappelle que si le parlement anglais a refusé de taper sur la Syrie en 2013, c'est parce que l'affaire des "armes chimiques d'Assad" avaient eu un peu trop un goût d' "armes de destruction massive" pour de nombreux députés anglais. Ca aussi n'a pas été expliqué au public français.
Le suivisme et le manque de scepticisme d'ASI sur les interventions françaises récentes et leurs motivations ne font pas honneur à l'intégrité du site. Encore une fois, il ne faut pas gratter beaucoup pour tomber sur du très très juteux. Pourquoi ASI passe-t-il systématiquement à côté?
NB: Il y a quand même eu Berruyer sur l'Ukraine mais c'est pas suffisant. Juste un peu mieux que les autres. Pourquoi pas bien mieux?
Oui, aidons les rebelles syriens libres ! Ils sont tellement fiables !
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2015/09/26/97001-20150926FILWWW00022-des-armes-americaines-remises-a-al-nosra.php
http://www.opex360.com/2015/09/16/la-formation-des-rebelles-syriens-moderes-par-les-etats-unis-fiasco/
Ils ne passent pas du tout du coté des islamistes à chaque fois qu'on les arme ou qu'on les forme ! Il faut arrêter de vivre dans le monde de Oui-Oui. Les rebelles syriens libres n'existent quasi pas en dehors des salons parisiens. Ce sont des fondamentalistes religieux qui se battent contre Assad, avec le soutien de la population à 60-70% sunnite. On ne va se battre là-bas que pour asseoir l'hégémonie de nos amis qataris/saoudiens, au détriment de notre sécurité intérieure.
Vous croyez que virer Sadam Hussein a réglé les problèmes en Irak ?
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2015/09/26/97001-20150926FILWWW00022-des-armes-americaines-remises-a-al-nosra.php
http://www.opex360.com/2015/09/16/la-formation-des-rebelles-syriens-moderes-par-les-etats-unis-fiasco/
Ils ne passent pas du tout du coté des islamistes à chaque fois qu'on les arme ou qu'on les forme ! Il faut arrêter de vivre dans le monde de Oui-Oui. Les rebelles syriens libres n'existent quasi pas en dehors des salons parisiens. Ce sont des fondamentalistes religieux qui se battent contre Assad, avec le soutien de la population à 60-70% sunnite. On ne va se battre là-bas que pour asseoir l'hégémonie de nos amis qataris/saoudiens, au détriment de notre sécurité intérieure.
Vous croyez que virer Sadam Hussein a réglé les problèmes en Irak ?
Ca aurait peut être été l'occasion de rappeler que des victimes françaises en Syrie ont bien débouchée sur une plainte... contre Laurent Fabius:
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2014/01/30/97001-20140130FILWWW00337-syrie-la-cjr-rejette-une-plainte-contre-fabius.php
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2015/09/07/97001-20150907FILWWW00118-des-syriens-attaquent-l-etat-en-appel-pour-des-fautes-de-fabius.php
La plainte a été bien déboutée mais il y a eu appel. Le fait est donc que Laurent Fabius est accusé exactement de responsabilité dans la mort de français en Syrie. Ca semble difficilement anodin: non seulement on peut se demander s'il n'y a pas là une tentation pour de préparer des élements si d'aventure il devait se défendre de l'accusation (après tout, après avoir déclaré qu'"Al Nosrah fait du bon boulot", il est peut être réellement exposé), mais en outre il semble significatif d'observer qu'alors que l'état français semble avoir des difficultés à trouver des français dans les victimes du régime, il apparait qu'à l'inverse trouver des victimes françaises des opposants au régime est fait depuis un moment. Il se peut bien sur que ces victimes soit des menteurs éhontés mais dans tous les cas, si on devait parler de victime syriennes, il semblerait logique de s'intéresser à ces familles et voir ce qu'elles ont à dire et si leur malheur est authentique. Ce serait alors peut être l'occasion d'une auto critique un tant soit peu constructive sur le role de la France dans les souffrances syriennes. Onfray bien de s'y mettre, comme dirait l'autre :)
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2014/01/30/97001-20140130FILWWW00337-syrie-la-cjr-rejette-une-plainte-contre-fabius.php
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2015/09/07/97001-20150907FILWWW00118-des-syriens-attaquent-l-etat-en-appel-pour-des-fautes-de-fabius.php
La plainte a été bien déboutée mais il y a eu appel. Le fait est donc que Laurent Fabius est accusé exactement de responsabilité dans la mort de français en Syrie. Ca semble difficilement anodin: non seulement on peut se demander s'il n'y a pas là une tentation pour de préparer des élements si d'aventure il devait se défendre de l'accusation (après tout, après avoir déclaré qu'"Al Nosrah fait du bon boulot", il est peut être réellement exposé), mais en outre il semble significatif d'observer qu'alors que l'état français semble avoir des difficultés à trouver des français dans les victimes du régime, il apparait qu'à l'inverse trouver des victimes françaises des opposants au régime est fait depuis un moment. Il se peut bien sur que ces victimes soit des menteurs éhontés mais dans tous les cas, si on devait parler de victime syriennes, il semblerait logique de s'intéresser à ces familles et voir ce qu'elles ont à dire et si leur malheur est authentique. Ce serait alors peut être l'occasion d'une auto critique un tant soit peu constructive sur le role de la France dans les souffrances syriennes. Onfray bien de s'y mettre, comme dirait l'autre :)
Merci de rappeler cela. Comment cela n'apparaît il même pas dans ce relativement long article sur la déclaration de Fabius sur l'enquête sur la Syrie. Comment mais comment donc est-ce possible @si? Pas d'images peut-être?
Depuis quelques années le gouvernement français, hélas, n'intervient que comme supplétif des USA.
Ils demandent des sanctions contre la Russie, il exécute ; ils souhaitent qu'on bombarde l'Irak, on bombarde ; la Syrie, on bombarde...
Le reste, les Droits de l'Homme, les accusations de crimes de guerre... pitoyable propagande...
Ce serait risible si ces bombes ne tuaient pas, la plupart du temps, des non combattants (vite qualifiés de terroristes, d'enfants soldats...), si elles ne contribuaient à jeter sur les pistes de l'exil des millions de malheureux et si cela n'encourageait pas les vocations de futurs Merah et autres Coulibaly...
Ils demandent des sanctions contre la Russie, il exécute ; ils souhaitent qu'on bombarde l'Irak, on bombarde ; la Syrie, on bombarde...
Le reste, les Droits de l'Homme, les accusations de crimes de guerre... pitoyable propagande...
Ce serait risible si ces bombes ne tuaient pas, la plupart du temps, des non combattants (vite qualifiés de terroristes, d'enfants soldats...), si elles ne contribuaient à jeter sur les pistes de l'exil des millions de malheureux et si cela n'encourageait pas les vocations de futurs Merah et autres Coulibaly...
Tout cela ne se présente quand même pas bien pour les Syriens.
Faut-il que les occidentaux aient absolument besoin de cet accès aux ressources à l'Asie Centrale, et que la Russie ait besoin de les en empêcher....
Bachar aura quand même été l'un des pires dictateurs de la région, qui ne manque pas de tyrans sanguinaires.
Le pire, c'est qu'il n'a pas eu à conquérir le pouvoir, il est juste né fils de dictateur. Mais il s'accroche au pouvoir, avec toute la lâcheté qu'il peut, torturant, bombardant, persécutant son peuple, et favorisant Daech pour tout brouiller.
D'ailleurs, il n'a pas été seul à tout brouiller dans la région.
Faut-il que les occidentaux aient absolument besoin de cet accès aux ressources à l'Asie Centrale, et que la Russie ait besoin de les en empêcher....
Bachar aura quand même été l'un des pires dictateurs de la région, qui ne manque pas de tyrans sanguinaires.
Le pire, c'est qu'il n'a pas eu à conquérir le pouvoir, il est juste né fils de dictateur. Mais il s'accroche au pouvoir, avec toute la lâcheté qu'il peut, torturant, bombardant, persécutant son peuple, et favorisant Daech pour tout brouiller.
D'ailleurs, il n'a pas été seul à tout brouiller dans la région.
Et pendant ce temps nos bons amis et fidèles clients Egyptiens et Saoudiens tuent en toute impunités dans l'indifférence générale. Le crime le plus grave du gouvernement syrien pour notre justice c'est probablement de ne pas être allié des Etats-Unis.