Si lourd, le code du travail ?
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Si lourd, le code du travail ?

Voilà un sujet pesant. Sur le plateau du journal de 20h de France 2 mardi soir, David Pujadas fait claquer le Code du travail. 3 000 pages pour un kilo et demi. Trop lourd pour le présentateur et la chaîne taraudés par une question : va-t-on (enfin) alléger ce pavé législatif ?

"Le Code du travail est l’ennemi de David Pujadas et de la rédaction de France 2", écrit Samuel Gontier sur son blog télé, Ma vie au poste, hébergé par Télérama. Pour quel motif ? Son poids. Mardi soir, le 20 heures de France 2 s’ouvrait sur la réforme du droit du travail engagée par le gouvernement qui se déroulerait en deux temps. Un premier texte, prévu pour 2016, devrait ouvrir de nouveaux champs de négociations au sein de l’entreprise autour de quatre pilliers : le licenciement, les salaires, le temps et les conditions de travail. Jean-Paul Chapel, le journaliste économique du JT, assure que le projet va "bouleverser la hiérarchie existante en faisant primer la négociation sur la loi". Mais LA question qui intéresse Pujadas est toute autre : "Est-ce que cela va alléger ceci : notre fameux Code du travail, si lourd avec ses près d’un kilo et demi ?".

Extrait du 20h de France 2

"Cette obsession [sur le poids du Code] ne date pas d’hier", explique Samuel Gontier qui pointe notamment l’utilisation, en mai 2015, d’une montagne de Codes pour illustrer le carcan administratif qui entrave la création d’emplois et l’esprit d’entreprise. Une métaphore visuelle similaire à celle du livre d’Agnès Verdier-Molinié, On va dans le mur, consacré à "l’urgence" de la réforme de l’Etat (synonyme d'économies pour elle). Sur la couverture du livre de la directrice de la fondation libérale IFRAP, une liste de chiffres : "360 impôts et taxes, 400 000 normes, 10 500 lois, (…) 103 aides sociales différentes" et… "3500 pages de Code du travail".

Illustration de l'ouvrage d'Agnès Verdier-Molinié sur le blog Télérama de Samuel Gontier, Ma vie au poste

Une ritournelle qui n’est pas sans rappeler selon Gontier, le cheval de bataille de … Pierre Gattaz, président du Medef pour qui la symbolique du poids du Code est l’un des arguments favoris pour dénoncer le poids des contraintes pesant sur l’entreprise. Dans un tweet daté de juin 2014 et reproduit sur le site du Monde, le patron des patrons exposait ainsi son raisonnement : plus il y a de pages dans le Code du travail plus il y a de chômeurs.

Non, le Code du travail ne fait pas 3000 mais 1658 pages

Problème, objectent les Décodeurs du Monde, ces chiffres sont faux. En 1990, le nombre de chômeurs n’était pas d’un mais de deux millions selon le recensement de l’INSEE et de 2,6 millions en 1991 selon la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES). Quant au volume du Code, le nombre de pages varie selon les éditions et l’épaisseur, selon l’amplitude des annotations et commentaires à destination des juristes. De fait, si le Dalloz version annotée culmine en 2010 à 3 231 pages, le texte nu des éditions Prat comptait la même année 1 658 pages.

Slate insère une photo qui aurait beaucoup circulé sur Twitter, retweeté ci-dessus par la députée UMP des Bouches-du-Rhône, Valérie Boyer

De son côté, Slate assure que le Code du travail est loin d’être le plus inflationniste. Entre 2003 et 2013 selon les calculs du pure-player, le Code a grossi de 3,4%. Nettement moins que le Code monétaire et financier, en tête de classement avec ses 12,8% supplémentaires ou le Code de l’éducation et ses 6,3%. Pas si épais donc. D'ailleurs, le Code du travail version Dalloz comporte presque autant de pages que la version allemande, épaisse de 3000 pages.

(Par Julia Gualtieri)

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