Brève

Morandini condamné pour concurrence déloyale (Les Echos)

La rédaction

13 novembre 2012 Maj: 13 novembre 2012

50 000 euros de dommages et intérêts. C'est la somme que devra payer Jean-Marc Morandini au journal Le Point pour concurrence déloyale.

Ce jugement de la Cour d'appel de Paris, relayé par LesEchos.fr, met un terme à un litige qui a débuté en 2006. "Le Point reproche à Jean-Marc Morandini d'avoir « repris intensivement » plusieurs de ses articles de la rubrique « Media 2.0 », animée par Emmanuel Berretta, sur son site Jeanmarcmorandini.com, édité par la société The Web Family", indique le site des Echos.

Le Point avait attaqué la société éditrice de Jeanmarcmorandini.com pour contrefaçon de marque, contrefaçon de ses droits d'auteurs et concurrence déloyale. La Cour d'appel de Paris n'a finalement retenu que ce dernier aspect en estimant que "les reprises d'informations émanant du journal le Point et de son site internet www.lepoint.fr offrent au site www.jeanmarcmorandini.com une matière non négligeable sans laquelle les digressions personnelles de l'auteur des textes ne pourraient aussi bien prospérer". La Cour parle même de "pillage quasi systématique". Une condamnation qui intervient alors que le site de Morandini mentionnait bien qu'il s'agissait des informations du Point. Mais ces précisions ont été jugées insuffisantes par la Cour, qui considère que la fréquence de la reprise de ces informations a permis à Morandini d'engendrer des recettes publicitaires.

Et le jugement de condamner ce "comportement parasitaire" et préjudiciable pour le site du Point. Verdict : 50 000 euros de dommages et intérêts ainsi que 6 000 euros de remboursement de frais de justice.

Relayant l'information de cette condamnation, le site PureMedias.com, concurrent direct de Jeanmarcmorandini.com, a souligné que ce n'était pas la première fois que Morandini était condamné pour concurrence déloyale. Mais les faits étaient différents : comme nous vous l'avions expliqué à l'époque, Morandini avait été condamné en octobre 2009 à 5 000 euros d'amendes pour avoir trafiqué les chiffres d'audience en affirmant, à tort, que son blog était le premier blog média de France, devant le site Ozap (rebaptisé PureMedias depuis). Une condamnation en première instance qui s'était finalement conclue par un accord à l'amiable entre les deux sites.

La condamnation de la Cour d'appel de Paris constitue donc une première s'agissant de contenus de Morandini. En 2008, lorsque le journaliste de 20minutes.fr, Vincent Glad (aujourd'hui chroniqueur en Grand journal de Canal+), avait accusé Morandini de récupérer des informations sur d'autres sites "sans citation de l'auteur original", il n'avait pas pu étayer ses accusations devant le tribunal de Grande instance de Paris. Et Glad avait été condamné à 1 euro de dommages et intérêts pour diffamation envers Morandini.

Aujourd'hui, c'est donc Morandini qui va devoir passer à la caisse avec 50 000 euros de dommages et intérêts à verser au Point. Une condamnation abondamment commentée sur twitter, notamment par... Vincent Glad. Ce dernier a par exemple ironisé sur l'un des passages du jugement qui rejette l'accusation de non-respect du droit d'auteur au motif que la rédaction des brèves du Point ne constituerait pas "un véritable effort créatif" :