Brève

Bitcoins : l'Allemagne reconnaît (presque) la monnaie virtuelle

Anne-Sophie Jacques

20 août 2013 Maj: 20 août 2013

Fin de clandestinité pour le bitcoin? Selon

Huffingtonpost.fr repris par le Monde.fr, l’Allemagne vient de reconnaître officiellement cette monnaie virtuelle chouchoutée par les médias – même Le Canard enchaîné y a consacré sa une et un long article mercredi dernier. Pourquoi une reconnaissance de la part de Berlin ? Pour taxer les transactions à hauteur de 25%, explique le Huffington.

Lecteur assidu des chroniques de l’éconaute, le bitcoin n’a plus aucun secret pour vous. Monnaie virtuelle, le bitcoin s’utilise dans un système de paiement électronique en dehors de toute structure bancaire traditionnelle. De fait, il permet des échanges monétaires notamment pour l’acquisition de biens illégaux – drogues, armes – et échappe totalement à l’impôt.

Selon un article du Huffingtonpost.fr repris par le Monde.fr, c’est ce dernier point qui aurait incité l’Allemagne à reconnaître le bitcoin comme monnaie officielle. Berlin pourrait alors remplir ses caisses: "les gains issus d’une vente en bitcoins seront ponctionnés de 25% sur les bénéfices. […] Cela fonctionnera exactement comme la taxation sur les plus-values immobilière. Concernant les entreprises, elles devront intégrer un taux de TVA dans toutes leurs transactions en bitcoins."

Citant le Frankfurter Allgemeine, le Huffingtonpost précise néanmoins que pour les particuliers, "au bout d’un an, il y aura exonération".

Mais il faut lire d’autres sources pour avoir l’information complète (et plus mesurée). Tout d’abord, Berlin ne reconnaît pas le bitcoin comme monnaie mais, selon la rédaction de ZDnet.fr qui cite également le Frankfurter Allgemeine, comme "«Rechnungseinheiten», soit l'équivalent d'une unité d'échange privée". La nuance est mince mais elle permet de préciser le statut du bitcoin qui devient "similaire à certaines monnaies locales, ou à d'autres outils virtuels". De même, continue ZDnet.fr, "le Frankfurter Allgemeine Zeitung précise qu'il ne s'agit là que d'une officialisation publique. En réalité, l'autorité fédérale en charge des questions financières, connue sous le nom «BaFin»", avait déjà décidé d'accorder le statut légal présenté au Bitcoin. Le scoop n’en est donc pas un.

Reste que cette unité d’échange privée doit se plier aux règles juridiques et fiscales allemandes et donc à l’impôt. La taxe prévue sur les bénéfices sera bien de 25% mais elle ne concernera probablement pas les particuliers selon le site Clubic.com qui s’appuie sur les infos du site Techcrunch : "le ministère des finances [allemand] a expliqué que l'usage de bitcoins après un an dans le porte-monnaie virtuel serait considéré comme une opération de vente privée ne dépendant pas d'une volonté commerciale de les utiliser". Donc pas de taxes prévues pour les ventes privées en bitcoins comme, par exemple, les vendeurs de Terrine Tupperware Ultra Pro 1,8L Neuve sur le boincoin.fr. Clubic.com précise également que, "pour l'heure, ces mesures ne sont pas appliquées et il faudra sans doute que le ministère des finances allemand clarifie sa politique fiscale autour du bitcoin, d'ailleurs débattue sans consultation d'autres pays européens."

Le bitcoin ne vous dit rien? C’est l’occasion de relire la chronique consacrée à cette monnaie virtuelle.