Brève

Larcher : retrait de la prime exceptionnelle

Laure Daussy

08 juillet 2011 Maj: 08 juillet 2011

Finalement, il retire la prime.

Le président du Sénat Gérard Larcher, après le malaise suscité par l'attribution d'une prime exceptionnelle de plus de 3 500 euros aux sénateurs fin juin, a souhaité jeudi l'annulation de cette décision. Dans une lettre adressée aux questeurs et communiquée à l'AFP, Larcher demande une réunion du Conseil de la questure sur cette question "avant la fin de la session extraordinaire", le 13 juillet.

La veillle, au contraire, Larcher défendait encore cette prime. Il avait indiqué mercredi soir sur Public Sénat qu'il s'agissait de "la revalorisation d'une indemnité liée à l'exercice du mandat". Cette indemnité n'ayant pas été revalorisée depuis trois ans, il s'agit d'un rattrapage équivalant à quelque "98 euros par mois", faisait-il valoir. Et d'ajouter : "La démocratie, ça a aussi un prix ! Il faut que des parlementaires soient indemnisés".

Le président centriste de la Commission des Finances Jean Arthuis, ainsi que Nicole Bricq, sénatrice PS, et François Zocchetto, président du groupe Union Centriste, avaient annoncé qu'ils refusaient de percevoir cette prime exceptionnelle. "Je ne comprends pas cette décision de la questure, dans le contexte actuel, ce n'est pas un bon signal, j'ai décidé de rembourser cette indemnité", avait déclaré Arthuis. Le sénateur de la Mayenne a ensuite envoyé une lettre au président du Sénat demandant l'annulation de cette décision "qui attente à notre crédibilité, à celle du Sénat, à donc à celle de l'Etat tout entier". "Je considère que c'est une prime indue", a souligné Nicole Bricq (Seine-et-Marne). "Nous n'avions rien demandé, cela m'a beaucoup surpris. Cette prime est totalement malvenue, quand bien même s'agirait-il d'un rattrapage", a renchéri Zocchetto.

Le Sénat a décidé d'attribuer 3.531,61 euros aux sénateurs, somme correspondant, selon un document de la questure parvenu à l'AFP, "à un rattrapage exceptionnel sur un complément d'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM) versé en une seule fois fin juin". Un sénateur touche une indemnité de base mensuelle de 5.514,68 euros bruts, à laquelle s'ajoute une indemnité de résidence de 165,44 euros et une indemnité de fonction de 1.420,03 euros, soit 7.100 euros brut au total. A cette somme s'ajoute l'IRFM d'un montant de 6.240,18 euros par mois au 1er mai 2011, destinée à "faire face aux diverses dépenses liées à l'exercice du mandat".

Pour mieux saisir "le contexte actuel" du Sénat et revenir sur l'affaire Pastor, (re)lisez les chroniques que Daniel Schneidermann consacre au sujet, ici et ici.