Un article sur le champagne jugé équivalent à de la publicité

Des conseils pratiques au publi-reportage, n'y a-t-il qu'un pas ? Un article peut être assimilé à de la publicité, a en tout cas décidé le tribunal de grande instance de Paris.

Le 21 décembre 2005, le journal Le Parisien choisissait de consacrer son Fait du jour à un sujet très prisé à cette période de fêtes : Le triomphe du Champagne. Mais le tribunal de grande instance de Paris vient de décider que ce dossier s'apparentait à de la publicité, et que, par conséquent, la mention L'abus d'alcool est dangereux pour la santé aurait dû y figurer. Une première.

Le dossier, adoptant un angle à la fois économique et sociétal, comportait notamment un article titré, Le champagne, star incontestée des fêtes, évoquant une boisson qui symbolise la France qui gagne, vin de fête incontournable.   > Cliquez sur l'image pour un gros plan <

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Mais ce qui a semble-t-il influé sur la décision du juge sont des encadrés proposant quatre bouteilles de rêve ou encore des champagnes bons et pas cher. Une cuvée faite pour les amateurs de millésimes soyeux et féminins, des saveurs fruitées et fraîches et à la finale longue et harmonieuse, un cadeau pour étonner qui se dévoile dans un habit en métal brossé qui sublime la cuvée. Chaque bouteille étant accompagnée d'un article précisant son prix de vente ainsi qu'un numéro de téléphone permettant d'voir accès au point de vente, peut-on lire dans les attendus du jugement.

L'article est donc considéré par le juge comme constituant une publicité, et ce, sans pour autant que soit exigé un achat effectif d'espaces publicitaires.

Le tribunal a condamné le journal à payer 5000 euros à l'association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA), à l'origine de l'assignation. Nous sommes la seule association qui prenne des initiatives pour faire respecter la loi Evin depuis 1991, explique son directeur général Patrick Elineau. Nous essayons de construire une jurisprudence. D'ailleurs, l'association a aussi eu récemment gain de cause dans une autre affaire, qui l'opposait au brasseur Heineken. Le juge des référés a considéré que la publicité pour l'alcool était  interdite sur Internet, ce support ne figurant pas dans la loi de 1991.

Qu'en est-il alors aujourd'hui pour la presse? Nombreux sont les journaux, notamment féminins, qui proposent dans leurs pages des conseils en matière d'alcool. Il y a un équilibre en tout, estime Patrick Elineau. Depuis 1991, nous n'avons engagé qu'une quarantaine de procédures. Ce n'est pas parce que "Femme actuelle cuisine" montre une bouteille que nous allons l'assigner.

La mise en valeur du dossier, les photos de flûtes et de bouteilles ainsi que l'importance donnée au côté "festif", le tout dans un journal populaire, ont été déterminantes dans la décision de l'association de porter plainte. Au Parisien, on garde peu de souvenirs de ce dossier, paru il y a deux ans. Je ne sais pas grand chose de ce dossier, explique l'un de ses rédacteurs en chef, Dominique de Montvalon. Ca me paraît assez surréaliste, j'ai l'impression que nous avons été instrumentalisés pour la jurisprudence. Mais dans une société de plus en plus puriste, les contentieux vont se multiplier. Paru au moment des congés de fin d'année, le dossier semble être passé assez inaperçu par la rédaction. Honnêtement, je ne pense pas qu'il y ait eu de débat, assure Dominque de Montvalon.

Il est fréquent que des producteurs envoient des bouteilles ou des caisses dans les rédactions. Plusieurs médias se sont dotés de règles en matière de réception de cadeaux, ce qui n'est pas le cas du Parisien, selon son rédacteur en chef. Par hasard, des bouteilles de champagne n'auraient-elles pas été envoyées à la rédaction ? Et ces bouteilles ont-elles été goûtées ? Je l'espère, parce que sinon ce serait une grave faute déontologique, plaisante le rédacteur en chef. Mais non, je ne le pense pas. Nous ne sommes pas vraiment soumis à la tentation en matière de cadeaux, ajoute-t-il. Avant d'embrayer, malicieux : D'ailleurs, je lance un appel. Nous aimerions bien faire un pot pour nos 500 journalistes.