C'est suite à cette mise en demeure d'Arte que le webmaster Florian Crouzat a décidé de fermer son site, qui permettait de télécharger l'ensemble des vidéos du replay de la chaîne (Arte +7), signale Next Inpact.

Capture Floriancrouzat.net avant que l'outil soit retiré (par Next Inpact)

Le service permettait, en indiquant simplement l'adresse de la page du site d'Arte, de conserver les fichiers après la limite de 7 jours fixés par la chaîne pour la consultation en streaming. Ce qu'elle "n'est pas en mesure d'autoriser" car "elle ne dispose pas auprès des ayants droits des autorisations requises", explique Arte dans un courrier (que le webmaster publie) lui reprochant également l'utilisation du logo de la chaîne. Risquant trois ans de prison et 300 000 euros d'amende pour "contrefaçon et complicité de contrefaçon par fourniture de moyens", Crouzat a préféré retirer l'outil de lui même, avant toute poursuite.

Dans un message posté sur son site (et retiré depuis), Crouzat indiquait qu'il cherchait une autre solution à offrir aux internautes, en proposant de changer d'hébergeur, de dévoiler le code de son outil ou de proposer une version téléchargeable. "En fermant une page, vous vous retrouvez avec plusieurs pages partout. Vous ne faites que propager le problème, mais hey, je pense que vous n'avez pas le choix, vous suivez la procédure" conclut-il.